Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRED et JAMY
SARL SORCIERS PRODUCTIONS

Numéro de dépôt :
3268462
Date de dépôt :
20/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2014
FRED et JAMY de SORCIERS PRODUCTIONS

Présentation de la marque FRED et JAMY

Déposée le 20 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORCIERS PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRED et JAMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SORCIERS PRODUCTIONS domicilié(e) 88, avenue du Général Leclerc,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 973 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SORCIERS PRODUCTIONS domicilié(e) 88, avenue du Général LECLERC,92514 BOULOGNE BILLANCOURT - 92514 - France.

La marque FRED et JAMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRED et JAMY est expirée depuis le 20 janvier 2014.

SORCIERS PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Quelle aventure ! , T'as fait quoi à l'école ? , QUELLE AVENTURE , C'est pas la MER A BOIRE. , LES APPRENTIS SORCIERS


SARL SORCIERS PRODUCTIONS - 88, avenue du Général Leclerc,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 412973224


SORCIERS PRODUCTIONS - 88, avenue du Général LECLERC,92514 BOULOGNE BILLANCOURT - 92514 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection), de secours, sauvetage et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir (essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papèterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papèterie ou le ménage : matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exeption des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exeption des appareils). Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, caractères d'imprimerie, clichés. Cartes à jouer. Produits en ces matière ; cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes à savoir etuits pour les clefs (maroquinerie), porte documents, portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux, sac à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; sellerie, boîte en cuir, fouets et secellerie, peaux d'animeaux. Produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir ; couvertures de lits, linge de bain et de toilette entextil, linge de maison, linge de table, couverture de voyage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].